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Accueil Malango Les collectivités d'Outremer

Contenu du chapitre :

Les collectivités d'Outremer
Le service de l'état-civil du ministère de l'outremer
Le traité d'Amsterdam
Articles de la constitution concernant l'outre-mer
Résulats du référendum pour la Consitution Européenne 29 mai 2005

Les régions ultra périphériques (RUP)
LES RUP, un peu d'histoire
Les parlementaires de l'outremer
L'outremer français en chiffres
Ethnies des Dom Tom
Collectivités et départements d'Outre-mer
Les collectivités locales de l'Outremer
Origines du Service de l'Etat Civil
Sites des Dom-Tom
Christian ESTROSI : biographie
Population Dom Tom
XIème conférence des présidents de région ultra périphériques

Dom-Tom ; chefs-lieux
François Baroin : portrait du ministre de l'Outremer
Statut des Dom Tom
Outremer et décentralisation
Départements et territoires d'outremer

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Les collectivité d'Outremer (DOM-TOM)

 

Les collectivités d'Outremer :
contenu du chapitre
Le traité d'Amsterdam : L'article 299.2 du Traité d'Amsterdam a pour objet de définir le statut des Régions Ultra Périphériques (RUP)
Articles de la constitution concernant l'outre-mer : Les articles 72 à 75 de la Constitution française concernent directement les habitants des collectivités d'outre-mer, Département ou Territoire. Nous les reproduisons donc dans leur intégralité.
Résulats du référendum pour la Consitution Européenne 29 mai 2005 : Résulats du référendum pour la Consitution Européenne 29 mai 2005 chiffres de la participation et résultats par territoire ou département d'outremer
:
Les régions ultra périphériques (RUP) : Le concept de Région Ultra Périphérique (RUP) est lié à la construction européenne. Il s'agit de territoires consédérés comme faisant partie intégrante de l'Union Européenne et bénéficiant d'un statut spécial en raison de leur éloignement.
LES RUP, un peu d'histoire : Tout est parti d'une proposition de résolution sur les problèmes régionaux des Départements d'Outre-Mer déposée par Paul VERGES devant le Parlement Européen, en 1984.
Les parlementaires de l'outremer : Liste des élus de l'outremer avec lien vers leur fiche
L'outremer français en chiffres : Portrait en chiffres et tableau des départements et territoires de l'outremer français. Superficie et population des dom-tom
Ethnies des Dom Tom : tableau recapitulatif des différentes ethnies représentées dans les dom tom et des régions où la France a conservé des liens privilégiés.
Collectivités et départements d'Outre-mer : L'outre-mer français a été réorganisé par la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 et la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003. Les lois organique et ordinaire du 21 février 2007 ont respectivement complétée et modifiée ces lois. Elles ont défini les conditions d'adaptation des lois et règlements dans les DOM et ROM et modifié les statuts et les régimes législatifs de plusieurs collectivités situées outre-mer.
Les collectivités locales de l'Outremer : Liste des collectivités locales de l'Outremer
Sites des Dom-Tom : Notre sélection des meilleurs sites internet consacrés aux Collectivités d'Outremer (DOM TOM) : départements d'outremenr, territoires d'outremer, collectivité territoriale, collectivité départementale : Antillaes, Guadeloupe, Martinique, Saint-Pierre et Miquelon, Polynésie, Nouvelle Calédonie, Réunion, Guyane, Mayotte
Christian ESTROSI : biographie : Biographie de Christian Estrosi, , secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Intérieur, de l'Outremer et des Collectivités territoriales, chargé de l'Outreùer
Population Dom Tom : Tableau récapitulatif de l'évolution de la population dans les Département et Territoires d'outremenr
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Outremer et décentralisation : L'application de la réforme de la décentralisation en Outre-mer
Départements et territoires d'outremer : Quelques éléments historiques et géographiques pour connaitre un peu mieux le monde de l'outremer français.

 

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